Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES GENERATIONS MARIE LEONCIE
CHATEAU DE LA GARDINE (Société Civile Agricole) BRUNEL ET FILS

Numéro de dépôt :
99785513
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque CUVEE DES GENERATIONS MARIE LEONCIE

Déposée le 6 avril 1999 par la société CHATEAU DE LA GARDINE (Société Civile Agricole) BRUNEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES GENERATIONS MARIE LEONCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société CHATEAU DE LA GARDINE (Société Civile Agricole) BRUNEL ET FILS domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 188 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS - France.

La marque CUVEE DES GENERATIONS MARIE LEONCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES GENERATIONS MARIE LEONCIE est expirée depuis le 6 avril 2009.

CHATEAU DE LA GARDINE (Société Civile Agricole) BRUNEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION 2000


CHATEAU DE LA GARDINE (Société Civile Agricole) BRUNEL ET FILS - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 300188745


SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS - France


Demande de renouvellement le 8 octobre 2009 n°2420766 - Publication au BOPI 2009-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Inscription le 19 avril 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°522039 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Vins.